CHARTE DES DONNEES PERSONNELLES
ET COOKIES DU SITE
www.jesusguerit.com
Au sens de l’Art. 13 du Règlement européen n°2016/679 (UE) du 27 avril 2016 (applicable dès le 25/08/2018) “RGPD”
Dernière mise à jour 1er février 2020
La présente charte (ci-après "la Charte") a pour objet d’informer les utilisateurs (ci-après "l’Utilisateur") du site web et mobile www.jesusguerit.com (ci-après le " Site") et des applications mobile et tablettes liées (ci-après "les Applications") des moyens mis en œuvre pour la protection des données personnelles, l’utilisation du site et des cookies, spécialement pour :
· Collecter les données à caractère personnel, conformément l’Art. 13 du Règlement européen n°2016/679 (UE) du 27 avril 2016 (applicable dès le 25 mai 2018) “RGPD” et à la loi italienne «Code de la Privacy dlgs 196/2003» modifiée.
· Consulter et conserver les informations relatives à la navigation de l’Utilisateur sur le Site susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « cookies » (ci-après les "Cookies").
Le responsable de la collecte des données à caractère personnel est l’Association JESUS GUERIT, CF 91120380331, ayant siège à Corso Matteotti 46, Castel San Giovanni, IT (ci-après l' "Association" ou l’ "Editeur").
Le Charte peut être modifiée à tout moment par l'Assocaition, afin notamment de se conformer à toutes évolutions réglementaires, jurisprudentielles ou techniques. L'Utilisateur doit se référer avant toute navigation à la dernière version de la Charte.
La Charte fait partie intégrante des Conditions Générales d'Utilisation du Site.
Le cas échéant, la Charte s'applique concomitamment : (1) aux conditions particulières d'utilisation du Site et Applications ; (2) aux conditions générales d’adhésion à l’Association ; (3) aux conditions d’inscription et de participation aux activités de l’Association.
La Charte ne s’applique pas aux sites internet ni aux services on-line qui n’appartiennent pas à l’Association ou qui ne sont pas contrôlées par l’Association, y compris les sites et les services d’autres utilisateurs.
L’Association attache la plus grande importance à la protection des données à caractère personnelles et de la vie privée de ses membres comme de toute personne qui accède à ses sites internet.
L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance et accepté la présente Politique en même temps qu'il a accepté les Conditions générales d’utilisation du site. Si l’utilisateur est en désaccord avec ces termes, il est libre ne pas utiliser les sites et ne fournir aucune donnée à caractère personnelle.
I. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Lors de l’utilisation du Site et des Applications par l’Utilisateur, des données sont susceptibles d’être collectées et traitées en vue de permettre l’accès aux services du Site et des Applications (ci-après les "Services") à des fins de gestion administrative.
QUELLES SONT LES DONNÉES COLLECTÉES ?
En général, les données personnelles pouvant être collectées sur le Site sont les suivantes :
· Données du compte de l'Utilisateur : désignent les données que l'Utilisateur renseigne lors de la création d'un compte en remplissant le formulaire d'inscription.
· Données sur les transactions : le cas échéant, désignent les données que l'Utilisateur renseigne lorsqu'il effectue des payements par le biais du Site et des Applications telles que notamment son numéro de téléphone, son adresse, son adresse électronique et les renseignements relatifs à son moyen de paiement. Les données bancaires collectées sont transmises à des tiers qui contribuent à traiter et à satisfaire les demandes de l'Utilisateur.
- Données relatives à la navigation : désignent les données que l'Association collecte lors de la navigation de l'Utilisateur sur les Site et les Applications telles que notamment la date, l'heure de la connexion et/ou navigation, le type de navigateur, la langue du navigateur, son adresse IP, des données de géolocalisation.
L'ensemble de ces données seront collectivement visées ci-après les "Données".
Dans le cas spécifique les données personnelles pouvant être collectées sur le Site sont les suivantes :
· Formulaire de Contact et demande d’informations: Lors du remplissage du formulaire de contact (demande d’informations), sont collectés vos nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone (facultatif) et votre message.
· Formulaire de Demande d’Adhésion à l’Association: sont notamment enregistrées, lors de la création et acceptation de votre demande d’adhésion à l’Association: vos nom, prénom, date et lieu de naissance, adresse postale, adresse électronique, numéro de téléphone, numéro de sécurité sociale.
· Formulaire d’inscription aux initiatives de l’Association:
Formulaire réservé uniquement aux Associés. Sont notamment enregistrées, lors de la création et de l’acceptation du formulaire d’inscription à une initiative de l’Association : le nom, prénom, date et lieu de naissance, adresse électronique, numéro de téléphone ainsi que d’autres informations facultatives éventuelles pour la meilleure gestion de son inscription.
· Versement de la cotisation annuelle, des contributions associatives et des dons: le cas échéant, désignent les données que l'Utilisateur renseigne lorsqu'il effectue des payements par le biais du Site et des Applications telles que notamment son numéro de téléphone, son adresse, son adresse électronique et les renseignements relatifs à son moyen de paiement. Les données bancaires collectées sont transmises à des tiers qui contribuent à traiter et à satisfaire les demandes de l'Utilisateur.
POURQUOI L'ASSOCIATION COLLECTE-T-ELLE LES DONNÉES DE L’UTILISATEUR ?
Les Données recueillies dans le cadre de l’utilisation du Site et des Applications font l’objet d’un traitement dans le but de répondre principalement aux finalités suivantes :
· La gestion des accès à certains Services ainsi que leur utilisation ;
· La réponse aux demandes de contact des Utilisateurs du Site;
· La constitution et la gestion des fichiers des membres de l’Association (adhésion et inscription à ses initiatives);
· La gestion des relations entre l’Association et ses membres;
· L’envoi aux Associés des informations imposée en vertu d’une disposition légale ou règlementaire ou prévue par les Statuts de l’Association (convocation aux Assemblées Générales, communications associatives, des programmes annuels, etc.)
· L’élaboration de statistiques et de mesures de fréquentation du Site et de géolocalisation;
Lors de la collecte des Données, l’Utilisateur sera informé si certaines Données doivent être obligatoirement renseignées ou si elles sont facultatives. Les Données identifiées par un astérisque au sein des formulaires sont obligatoires. A défaut, l’Utilisateur pourra ne pas avoir accès à certains services, fonctionnalités ou rubriques du Site et de l’Association.
Pour des raisons de sécurité et éviter toute demande frauduleuse, certains Services de l’Association, voir par exemple la demande d’adhésion, pourraient impliquer la demande d'un justificatif d'identité. Le justificatif sera détruit une fois la demande traitée.
DESTINATAIRES DES DONNÉES COLLECTÉES
Données transférées à des tiers :
L'accès à vos données personnelles est strictement limité aux administrateurs et préposés de l’Association, habilités en raison de leurs fonctions et tenus à une obligation de confidentialité. Cependant, les données collectées pourront éventuellement être communiquées à des sous-traitants chargés contractuellement de l'exécution des tâches nécessaires au bon fonctionnement du Site et de ses services ainsi qu’à la bonne gestion de la relation avec vous, sans que vous ayez besoin de donner votre autorisation. Il est précisé que, dans le cadre de l’exécution de leurs prestations, les sous-traitants n’ont qu’un accès limité à vos données et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la législation applicable en matière de protection des données personnelles. En dehors des cas énoncés ci-dessus, l’Association s'engage à ne pas vendre, louer, céder ou donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.).
Données transférées aux autorités et/ou organismes publics :
Conformément à la réglementation en vigueur, les Données peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête et notamment aux organismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, les auxiliaires de justice, les officiers ministériels et les organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances.
DURÉE DE CONSERVATION, ARCHIVAGE ET SECURITE' DES DONNÉES
La base de Données constituée à l’occasion de l’inscription aux Services de l’Association est strictement confidentielle. L'Association s’engage à prendre toutes les précautions utiles, mesures organisationnelles, logicielles, juridiques, techniques et physiques aptes à assurer la confidentialité et la sécurité des données, ainsi de préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des Données et notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, effacées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
Les données sont enregistrées dans un fichier informatisé ou papier accessibles exclusivement aux administrateurs de l’Association. L'archivage implique que ces Données seront anonymisées et ne seront pas consultables en ligne mais seront extraites et conservées sur un support autonome et sécurisé ou imprimés et ì fermés à clé ou en coffre-fort dans le siège opérationnel et légal de l’Association, en Italie.
L’Association ne traitera ou n'utilisera les données que dans la mesure où cela est nécessaire pour assurer le traitement des demandes des Utilisateurs, créer et gérer les dossiers d’Associé, gérer le paiement de la cotisation annuelle, respecter les obligations légales d’information prévues par les Statuts de l’Association.
Les informations personnelles de l’Utilisateur sont conservées aussi longtemps que nécessaire à l’exécution des prestations de l’Association, sauf si:
· L’Utilisateur exerce, dans les conditions prévues ci-après, l’un des droits qui lui sont reconnus par la législation;
· Une durée de conservation plus longue est autorisée ou imposée en vertu d’une disposition légale ou règlementaire ou statutaire.
Les Données des Utilisateurs ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies, telles qu'énoncées au présentes et ce conformément à la Loi. Les Données de l'Utilisateur sont effacées lorsque les durées de conservations expirent. Néanmoins, les Données pourront être archivées au-delà des durées prévues pour les besoins de la recherche, la constatation, et de la poursuite des infractions pénales dans le seul but de permettre, en tant que besoins, la mise à disposition de ces Données à l’autorité judiciaire.
DROITS DE L'UTILISATEUR DU SITE
Conformément aux dispositions légales et règlementaires applicables, en particulier de la loi italienne « Code de la Privacy dlgs 196/2003 » modifiée et du règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable dès le 25 mai 2018), vous disposez des droits suivants :
· Exercer votre droit d’accès, pour connaître les données personnelles qui vous concernent;
· Demander la mise à jour de vos données, si celles-ci sont inexactes;
· Demander la portabilité ou la suppression de vos données;
• Demander la limitation du traitement de vos données ;
• Vous opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de vos données ;
• Vous opposer ou retirer votre consentement à l’utilisation, par nos services, de vos coordonnées pour l’envoi de nos programmes et initiatives via courriers électroniques, appels téléphoniques et courriers postaux.
Ces différents droits sont à exercer
L’exercice de ces droits s’effectue à tout moment sur place ou :
- par courrier recommandé avec accusé de réception à Association JESUS GUERIT, C.so Matteotti 46, 29015 Castel San Giovanni- IT.
- par mail à : info@jesusguerit.com en joignant une copie de votre pièce d’identité.
II. LES COOKIES
Un cookie (ci-après le(s) "Cookie(s) ") est un fichier texte susceptible d’être enregistré dans un terminal lors de la consultation d’un Service avec un logiciel de navigation. Un Cookie permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des Cookies du même émetteur. L’Utilisateur est informé que, lors de ses connexions sur le Site ou les Applications et lors de l’utilisation des Services, des Cookies sont installés sur son terminal de réception (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) pour le bon fonctionnement des Services, ou sur son navigateur sous réserve du choix exprimé par l’Utilisateur concernant les cookies ; ce choix pouvant être modifié à tout moment.
Les Cookies sont utilisés, dans le cadre de l’utilisation du Site, afin de collecter certaines informations (en particulier, votre adresse IP, des informations relatives à l’ordinateur utilisé pour la navigation, le mode de connexion, le type et la version du navigateur internet, le système d'exploitation et d'autres identifiants techniques ou encore l’adresse URL des connexions, y compris la date et l'heure, la géolocalisation, ainsi que le contenu accédé). L’Utilisateur a la possibilité de désactiver les Cookies à partir des paramètres de son navigateur.
Un Cookie est une information déposée sur votre appareil de navigation par le serveur du Site visité. Les Cookies de navigation permettent d’améliorer les performances des Services afin de fournir à l’Utilisateur une meilleure utilisation du Site et des Applications. Ces Cookies ne requièrent pas l'information et l'accord préalable de l'Utilisateur pour être déposés sur le terminal de l'Utilisateur. Les Cookies de mesure d'audience aident à établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site et les Applications (rubriques et contenus visités, parcours), permettant à l'Association d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des Services.
Certaines parties du Site peuvent ainsi ne pas être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies par l’Utilisateur. Les informations collectées par ce biais ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer nos services.
Ces informations ne seront pas, sauf accord de l’Utilisateur, conservées plus de 13 mois. Vous avez la possibilité de désactiver les Cookies depuis les paramètres de votre navigateur.
Les Cookies de partage de réseaux sociaux
L’Editeur pourrait offrir la possibilité aux Utilisateurs des fonctionnalités permettant de partager des contenus éditoriaux et n’importe quel type de contenu publié sur le Site à travers les sites de réseaux sociaux. Les Cookies de réseaux sociaux sont gérés par l’éditeur du site du réseau social. L’éditeur du réseau social concerné est susceptible d’identifier l’Utilisateur grâce aux boutons de partages, même si ce bouton n’a pas été utilisé lors de la consultation de notre site/application. En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social concerné de suivre la navigation d’un Utilisateur sur le Site, du seul fait de l’activation du compte de l’Utilisateur sur ce réseau social (session ouverte) sur son terminal durant sa navigation sur le site.
Le Responsable de Traitements n’a aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à la navigation de l’Utilisateur sur le site et associées aux données personnelles dont ils disposent. L’Utilisateur est invité à prendre connaissance de la politique de gestion des Cookies de réseaux sociaux sur les sites concernés. Ces politiques de protection doivent notamment permettre à l’Utilisateur d'exercer ses choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d'utilisation de chacun de ces réseaux.
Les Cookies "Flash"© de "Adobe Flash Player"™
"Adobe Flash Player"™ est une application informatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique "Flash". Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l'utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux Cookies. Toutefois, "Adobe Flash Player"™ gère ces informations et les choix de l’Utilisateur via une interface différente de celle fournie par son logiciel de navigation.
Dans la mesure où le terminal de l’Utilisateur serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le langage Flash, l’Utilisateur peut accéder à ses outils de gestion des Cookies Flash, directement depuis le site http://www.adobe.com/fr/
Les cookies de Google Analytics
Ce site internet utilise un service d'analyse Web fourni par Google Inc (« Google »). Google Analytics utilise des « cookies », fichiers texte stockés sur votre ordinateur qui permettent une analyse de l'utilisation du site. Les informations générées par les cookies concernant votre utilisation de ce site sont transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées. Google utilise ces informations pour évaluer votre utilisation du site, afin de compiler des rapports sur l'activité du site pour les opérateurs du site et de fournir d'autres services liés à l'utilisation du site et à l'utilisation d'Internet. Aussi Google va-t-il transmettre ces renseignements à des tiers le cas échéant si la loi l’exige ou si ces données sont traitées par des tiers sur mandat de Google. Google va utiliser ces informations pour évaluer votre utilisation du site Internet, rédiger des rapports sur les activités du site à l’attention de ses exploitants et fournir d’autres services en rapport avec l’utilisation de ce site et d’Internet. Aussi Google va-t-il transmettre ces renseignements à des tiers le cas échéant si la loi l’exige ou si ces données sont traitées par des tiers sur mandat de Google. En aucun cas votre adresse IP ne sera associée à d’autres données de Google. Vous pouvez désactiver les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur ; nous attirons cependant votre attention sur le fait que vous ne pourrez alors pas utiliser toutes les fonctions de ce site Internet. Vous pouvez à tout moment annuler la collecte et le stockage des données par Google Analytics pour la période qui suit le moment de l'annulation, en téléchargeant un Browser-Add-on pour désactiver Google Analytics et en l'installant pour votre navigateur. Vous pouvez trouver l'Add-on pour la désactivation sur http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=de.
Les cookies tiers
Certains cookies que nous émettons sont fournis par des prestataires et partenaires tiers. Pour en savoir plus à propos de leurs pratiques et pour exercer votre choix quant à ces cookies, vous pouvez cliquer sur les liens suivants :
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Le refus des Cookies
Si l’Utilisateur refuse l'enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou s’il supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site ou l'Application peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque l'Association ou l’un de ses prestataires ne pourrait pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.
Le cas échéant, l'Association décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé des Services résultant (i) du refus de Cookies par l'Utilisateur (ii) de l'impossibilité pour l'Association d'enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l'Utilisateur.
Configuration du logiciel de navigation
L’Utilisateur peut configurer son logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu'un Cookie soit susceptible d'être enregistré dans son terminal.
Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de Cookies :
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